Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Le site Internet (le Site) est la propriété de la société SCCV OSTERMEYER Société Civile de construction vente, immatriculée au RCS de RENNES sous le n° 832 046 015,

Dont le Siège social est : 5 rue du Bosphore, 35200 Rennes

Associés :

Coop Habitat Bretagne
93 rue de Lorient – CS 66432
35064 RENNES Cedex

Tel. 02 99 65 41 65 /chbrennes@coophabitat.fr / www.coophabitat.fr

Société Coopérative de travailleurs à responsabilité limitée et à capital variable, immatriculée au R.C.S. de Rennes sous le n° 305 492 852

SO.RE.IM
Tour Alma (4ème étage)
5 rue du Bosphore
35200 Rennes

Tel. 02 99 32 39 39 / info@soreim.fr/ www.soreim.fr

Société de conseils d’Etudes et de Réalisations Immobilières, société par actions simplifiées au capital de 442 900 €, immatriculée sous le n° RCS de Rennes 338 459 332.

 

Directeurs de la publication : Patrice CORDIER – Jérôme LAGARDE

Responsables de la rédaction : Chrystelle DUFOUR – Anne LE QUERE

Agence web :

Le site internet de la SCCV OSTERMEYER a été conçu et réalisé par l’agence Liner Communication
74 bd de la Prairie au Duc
44200 Nantes
www.liner-communication.fr

Hébergeur :

Medialibs
1 Rue Célestin Freinet,
44200 Nantes
Tél. 02 41 19 19 92

 

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

 

Politique de confidentialité – données personnelle :

voir page notre page politique de confidentialité- données personnelles

Droit d’auteur :

(textes, photos, …)

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société SCCV OSTERMEYER ou de tiers ayant autorisé la société SCCV OSTERMEYER à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support  que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société SCCV OSTERMEYER est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Illustrations programmes : interprétations libre de l’artiste réalisées à partir des documents de l’architecte (les éléments d’ambiance : parasols, stores, jardinières…non compris)

 

Responsabilités : 

La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens.

Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers celui de la société, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

 

Votre attention

Nous vous rappelons qu’il n’est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d’utiliser la voie postale.